Délibérations du 9 décembre 2024

liste des délibérations du 9 décembre 2024

04_01_2024 Approbation du Procès-Verbal des séances du 24 juin 2024

04_02_2024 Décision Modificative N° 2 du budget de la commune 2024

04_03_2024 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2025

04_04_2024 Approbation du rapport définitif 2024 de la CLECT

rapport def 2024

04_05_2024 Autorisation Mandat autorisant le défrichement pour canalisation de gaz naturel TERÉGA

04_06_2024 Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables

ZAENR_CASTELNAU_FEV24

solaire_thermique_toiture

solaire_pv_toiture

solaire_pv_ombriere

geothermie_surface

solaire_pv_autres

04_07_2024 Descente et diagnostic de trois tableaux l’église Saint Barthélémy. Projet de restauration

04_08_2024 Adhésion au contrat groupe, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2025-2028

Délibérations du 11 SEPTEMBRE 2024

liste des délibérations du 11 septembre 2024

03_01_2024_DM1

03_02_2024-CREATION EMPLOI PERMANENT

03_03_2024-MODIFICATION TPS TRAVAIL EMPLOI TPS NON COMPLET

03_04_2024- MISE A JOUR TABLEAU EFFECTIFS

Délibérations du 13 maI 2024

liste des délibérations du 13 mai 2024

02_04_2024 Subvention Clé des champs

02_03_2024 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CASTELNAU DE LEVIS ET L’ASSOCIATION CASTELLEVISSIENNE DE LUTTE CONTRE LES TERMITES ET INSECTES XYLOPHAGES. OPERATION DE DEPISTAGE DES FOYERS DE TERMITES

02_02_2024 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D’ENERGIES

02_01_2024 Conservatoire de musique et de danse du Tarn, transfert de la compétence à la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Délibérations du 25 mars 2024

liste des délibérations du 25 mars 2024

01_15_2024 Plan de financement et demande de subvention dépose de 3 talbeaux et étude de restauration – Eglise Saint-Barthelemy

01_14_2024 Délibération portant suppression et création d’un emploi permanent à temps complet et à temps non complet

01_13_2024 Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs

01_12_2024 Délibération de principe relative au recrutement d’un agent contractuel

01_11_2024 Augmentation du prix des concessions du cimetière

01_10_2024 Adhésion CAUE

01_09_2024 Subvention aux associations

01_08_2024 Taux des taxes directes locales 2024

01_07_2024BP_2024_CCAS-BF-1-1

01_06_2024 compte de gestion ccas 2023

01_05_2024-CA_2023_CCAS-BF-1-1

01_04_2024 Délibération Budget primitif 2024 de la commune

01_03_2024 Affectation du résultat 2023

01_02_2024 compte de gestion commune 2023

01_01_2024 compte administratif commune 2023

Délibérations du 18 décembre 2023

liste des délibérations du 18 décembre 2023

06_04_2023 Décision Modificative N° 2 du budget de la commune 2023

06_03_2023 Plan de financement mobilier salles socio culturelles

06_02_2023 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2024

06_01_2023 PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D’ACHAT

Délibérations du 6 NOVEMBRE 2023

05_07_2023 Patus Mas de Sarny

05_05_2023 Organisation du temps de travail - 1607 heures

05_04_2023 Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel

05_03_2023 Convention rénovation énergétique C2a Convention de groupement de communes pour profiter de prix pour les études réalsation diagnostics énergétiques

05_002_2023 Plan de financement Maison des associations

05_01_2023 Adhésion CAUE

Délibérations du 18 SEPTEMBRE 2023

liste des délibérations du 18 septembre 2023

04_03_2023 PROJET D’INVESTISSEMENT – PLAN DE FINANCEMENT - ESPACE SPORT ET LOISIRS D’EXTÉRIEUR DES GARRABETS

04_02_2023 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 pour le CCAS

04_01_2023 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 POUR LE BUDGET GÉNÉRAL

Délibérations du 7 JUIN 2023

liste des délibérations du 07 Juin 2023

03_04_2023 Révision des tarifs cantine

03_03_2023 Convention d’adhésion mission de médiation CDG

03_02_2023 Décision Modificative N° 1 du budget de la commune 2023

03_01_2023 Nom de rue du lotissement de Combelasse

Délibérations du 18 avril 2023

liste des délibérations du 18 avril 2023

02_06_2023 SPL POLE FUNÉRAIRE PUBLIC DE L’ALBIGEOIS ET DE L’AUTAN Modification des statuts

02_05_2023 Convention tracé d’une canalisation de gaz naturel TERÉGA

02_04_2023 Subvention Clé des champs

02_03_2023 Plan de financement et demande de subvention restauration de tableaux de l’église Saint-Barthélemy

02_02_2023 Plan de financement et demande de subvention travaux de réhabilitation du cimetière 2ème tranche

02_01_2023 Délibération plan de financement reconstruction Cantine Garderie

Délibérations du 13 mars 2023

liste des délibérations du 13 mars 2023

01_01_2023 Compte administratif 2022 de la commune

01_02_2023 Compte de gestion 2022 de la commune

01_03_2023 Affectation du résultat CA Commune 2022

01_04_2023 Budget primitif 2023 de la commune

01_05_2023 Compte administratif 2022 du CCAS

01_06_2023 Compte de gestion 2022 du Centre Communal d’Action Sociale

01_07_2023 Budget primitif 2023 du CCAS

01_08_2023 Taux des taxes directes locales 2023

01_09 _2023 Subvention aux associations

Délibérations du 5 Décembre 2022

liste des délibérations du 5 décembre 2022

06_01_2022 Partage de la Taxe d’aménagement au 1er Janvier 2022

06_02_2022 Adoption du rapport de la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2022 et fixation des attributions de compensation 2022

06_03_2022 Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2023

06_04_2022 Convention Ecole de musique

06_05_2022 Approbation et signature de la convention territoriale globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiale du Tarn

Délibérations du 26 septembre 2022

05_02_2022 Subvention Clé des champs

05_01_2022 DM N° 1

Délibérations du 18 Juillet 2022

04_05_2022 Tarif Cantine et garderie année 2022-2023

04_04_2022 Plan de prévention de risque d’effondrement des berges (PPRE)

04_03_2022 Convention paiement par internet - PAYFIP

04_02_2022 Reconstruction de la maison des associations, la bibliothèque, la cantine scolaire et la salle de garderie – Attribution des marchés de travaux

04_01_2022 Reconstruction de la maison des associations, la cantine scolaire et la salle de garderie – Avenant n° 2 à la convention de mandat.pdf