Délibérations du 18 avril 2023

liste des délibérations du 18 avril 2023

02_06_2023 SPL POLE FUNÉRAIRE PUBLIC DE L’ALBIGEOIS ET DE L’AUTAN Modification des statuts

02_05_2023 Convention tracé d’une canalisation de gaz naturel TERÉGA

02_04_2023 Subvention Clé des champs

02_03_2023 Plan de financement et demande de subvention restauration de tableaux de l’église Saint-Barthélemy

02_02_2023 Plan de financement et demande de subvention travaux de réhabilitation du cimetière 2ème tranche

02_01_2022 Délibération plan de financement reconstruction Cantine Garderie maison des associations, bibliothèque

Délibérations du 13 mars 2023

liste des délibérations du 13 mars 2023

01_01_2023 Compte administratif 2022 de la commune

01_02_2023 Compte de gestion 2022 de la commune

01_03_2023 Affectation du résultat CA Commune 2022

01_04_2023 Budget primitif 2023 de la commune

01_05_2023 Compte administratif 2022 du CCAS

01_06_2023 Compte de gestion 2022 du Centre Communal d’Action Sociale

01_07_2023 Budget primitif 2023 du CCAS

01_08_2023 Taux des taxes directes locales 2023

01_09 _2023 Subvention aux associations

Délibérations du 5 Décembre 2022

liste des délibérations du 5 décembre 2022

06_01_2022 Partage de la Taxe d’aménagement au 1er Janvier 2022

06_02_2022 Adoption du rapport de la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées (CLECT) 2022 et fixation des attributions de compensation 2022

06_03_2022 Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2023

06_04_2022 Convention Ecole de musique

06_05_2022 Approbation et signature de la convention territoriale globale 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiale du Tarn

Délibérations du 26 septembre 2022

05_02_2022 Subvention Clé des champs

05_01_2022 DM N° 1

Délibérations du 18 Juillet 2022

04_05_2022 Tarif Cantine et garderie année 2022-2023

04_04_2022 Plan de prévention de risque d’effondrement des berges (PPRE)

04_03_2022 Convention paiement par internet - PAYFIP

04_02_2022 Reconstruction de la maison des associations, la bibliothèque, la cantine scolaire et la salle de garderie – Attribution des marchés de travaux

04_01_2022 Reconstruction de la maison des associations, la cantine scolaire et la salle de garderie – Avenant n° 2 à la convention de mandat.pdf